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La théorie d’agence et l’audit

La raison d’être de la fonction d’audit a largement été abordée dans la littérature qui a attribué à l’audit la mission de résoudre les problèmes qui découlent des relations d’agence ; En effet, la théorie contractuelle des organisations a expliqué comment le rapport d’audit (auditer les données comptables) peut être un moyen employé dans la résolution des conflits d’intérêts en produisant l’information utile à la prise de décision.

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Introduction

Section I- Les conflits d’intérêts présentés dans la théorie d’agence

I- Les conflits d’intérêts entre les dirigeants et les actionnaires

1-Les coûts d’agence causés par ces conflits

2-Les origines de conflits entre actionnaires- dirigeants

II – Les conflits d’intérêts entre les actionnaires et les créanciers

1- La politique de dividendes

2- La politique d’endettement

3- La politique d’investissement

Section II- Le rôle de l’audit dans la résolution des problèmes d’agence

I – Le rôle de l’audit dans la résolution des conflits d’intérêts entre dirigeants et actionnaires

II – Le rôle de l’audit dans la résolution des conflits d’intérêts entre les actionnaires et les créanciers

Conclusion

Introduction

En tant qu’organisation poursuivant des objectifs dans un environnement économique, l’entreprise est le lieu de rencontre de toute une série d’intervenants intéressés par sa performance. Il s’agit notamment des dirigeants, des actionnaires et des tiers (institutions de crédit, autorités publiques, clients et fournisseurs, salariés, ect…).

Comme les débats actuels sur la notion de gouvernement de l’entreprise le soulignent particulièrement, les intérêts des intervenants, s’ils sont dans une large mesure convergents, sont également contradictoires. D’un point de vue théorique, la différence de position entre les différents intervenants peut s’analyser en tant que « relation d’agence ».

En effet, selon l’approche classique de la théorie d’agence, une relation d’agence est définie comme « un contrat par lequel une ou plusieurs personnes (le principal) engage une autre personne (l’agent) pour accomplir une action en son nom, ce qui implique la délégation à l’agent d’un certain pouvoir décisionnel » (Coriat&Weinstein 1995).

D’une certaine manière, la notion d’agence pourrait recouvrir pratiquement toute relation contractuelle entre individus ou organisations. Elle ne présente cependant un intérêt que parce que le contrat y présente certaines caractéristiques quant à la nature et à la répartition de l’information entre les parties. En effet, le contrat se caractérise par l’hypothèse de l’information imparfaite relativement à l’état de la nature et aux comportements des agents et par la présence d’asymétrie d’information entre le principal et l’agent. La conséquence de ces problèmes d’information est d’une part que le contrat qui lie les parties est nécessairement incomplet et d’autre part que le principal n’a pas les moyens de contrôler parfaitement l’action de l’agent (Coriat&Weinstein, 1995) .

Une telle situation nécessite la mise en place des moyens destinés à orienter leur comportement. Ces moyens prennent deux formes principales : les incitations (Incentives) et le contrôle (monitoring). Les incitations – telles que la rémunération à la performance – ont pour objectif d’assurer un minimum de convergence d’intérêt entre actionnaires et dirigeants. Le contrôle passe quant à lui par la mise en place de procédures de suivi de la performance des dirigeants afin de réduire l’asymétrie d’information. A cet égard, L’établissement des

En tant qu’organisation poursuivant des objectifs dans un environnement économique, l’entreprise est le lieu de rencontre de toute une série d’intervenants intéressés par sa performance. Il s’agit notamment des dirigeants, des actionnaires et des tiers (institutions de crédit, autorités publiques, clients et fournisseurs, salariés, ect…).

Comme les débats actuels sur la notion de gouvernement de l’entreprise le soulignent particulièrement, les intérêts des intervenants, s’ils sont dans une large mesure convergents, sont également contradictoires. D’un point de vue théorique, la différence de position entre les différents intervenants peut s’analyser en tant que « relation d’agence ».

En effet, selon l’approche classique de la théorie d’agence, une relation d’agence est définie comme « un contrat par lequel une ou plusieurs personnes (le principal) engage une autre personne (l’agent) pour accomplir une action en son nom, ce qui implique la délégation à l’agent d’un certain pouvoir décisionnel » (Coriat&Weinstein 1995).

D’une certaine manière, la notion d’agence pourrait recouvrir pratiquement toute relation contractuelle entre individus ou organisations. Elle ne présente cependant un intérêt que parce que le contrat y présente certaines caractéristiques quant à la nature et à la répartition de l’information entre les parties. En effet, le contrat se caractérise par l’hypothèse de l’information imparfaite relativement à l’état de la nature et aux comportements des agents et par la présence d’asymétrie d’information entre le principal et l’agent. La conséquence de ces problèmes d’information est d’une part que le contrat qui lie les parties est nécessairement incomplet et d’autre part que le principal n’a pas les moyens de contrôler parfaitement l’action de l’agent (Coriat&Weinstein, 1995) .

Une telle situation nécessite la mise en place des moyens destinés à orienter leur comportement. Ces moyens prennent deux formes principales : les incitations (Incentives) et le contrôle (monitoring). Les incitations – telles que la rémunération à la performance – ont pour objectif d’assurer un minimum de convergence d’intérêt entre actionnaires et dirigeants. Le contrôle passe quant à lui par la mise en place de procédures de suivi de la performance des dirigeants afin de réduire l’asymétrie d’information. A cet égard, L’établissement des comptes annuels des entreprises (constitués du bilan, du compte de résultat…) est un moyen de contrôle dont les enjeux sont importants.

Pour parvenir à un équilibre contractuel entre ces intervenants à objectifs divergents, le contrôle est l’un des moyens utilisés afin d’atteindre cet équilibre où régulant ces relations contractuelles.

Un système de contrôle comptable reste le seul moyen permettant d’observer les actions des dirigeants. Ceci est vérifié par l’objet même de la comptabilité qui depuis son apparition restera un mécanisme qui permet à ses différents utilisateurs de s’informer sur la performance de l’entreprise et sa capacité à honorer ses engagements. Elle constitue aussi bien pour les actionnaires que pour les créanciers un moyen qui témoigne de la qualité de la gestion du dirigeant et de la capacité de l’entreprise à régler ses dettes.

La raison d’être de la fonction d’audit a largement été abordée dans la littérature qui a attribué à l’audit la mission de résoudre les problèmes qui découlent des relations d’agence ; En effet, la théorie contractuelle des organisations a expliqué comment le rapport d’audit (auditer les données comptables) peut être un moyen employé dans la résolution des conflits d’intérêts en produisant l’information utile à la prise de décision.

L’importance de l’audit externe dans la résolution des conflits d’intérêts a été soulignée par plusieurs auteurs. Jensen et Meckling, les fondateurs de la théorie d’agence  ont été les premiers à aborder l’utilité et le rôle de la fonction audit dans la résolution de ces conflits.

De même, les études empiriques réalisées par Chow (1982), Francis&Wilson (1988) et Watts&Zimmerman (1983) ont expliqué la demande de l’audit comme étant le reflet de relations contractuelles conclues dans le cadre de l’entreprise.

Ainsi, dans ce rapport, on va chercher à examiner les différents problèmes d’agence présentés par cette théorie (section 1) et le rôle de l’audit dans la résolution de ces problèmes (section2).

 

Section I- Les conflits d’intérêts présentés dans la théorie d’agence

Avant de présenter les différents types des conflits présentés par la théorie d’agence et ces sources, il fallait présenter en bref les conditions d’application de cette théorie et ces hypothèses sous -jacents.

Dans ce contexte, Charreaux & Cies[1] (1987) soulignent que pour qu’il y ait des problèmes d’agence, il faut qu’il y ait à la fois :

Une divergence d’intérêts entre le principal et l’agent : expliquée par deux phénomènes : d’une part les dirigeants ont une partie majeure de leurs patrimoines (leurs capitaux humains) investis dans leurs sociétés, et sont par conséquent beaucoup plus sensibles à la variabilité des résultats de la société que les actionnaires qui peuvent facilement diversifier leurs portefeuilles. D’autres parts, l’horizon des dirigeants est limité à leur présence dans l’entreprise. Ils vont avoir donc intérêt à investir dans des projets moins risqués et plus rentables à court terme. Ajoutant ici qu’Adam Smith (1776) a précisé que les dirigeants, étant régisseurs de l’argent d’autrui plutôt que de leur propre argent, n’apportent pas, le plus souvent, la vigilance exacte et soucieuse que celle, souvent apportée par les associés.

Une incertitude, une imparfaite observabilité, des coûts d’établissement et d’exécution de contrat : le problème de l’imparfaite observabilité de la part des apporteurs des capitaux des actions posées et des décisions prises par les dirigeants ainsi que l’importante asymétrie sur le plan de l’information détenue par l’agent et le principal sont les conséquences de l’incertitude qui caractérise le monde des affaires.

Ajoutant aussi que l’analyse de la théorie d’agence est basée sur deux hypothèses comportementales fondamentales[2] :

– La première consiste à supposer que les dirigeants cherchent à maximiser leurs richesses personnelles au détriment des actionnaires, ainsi, Jensen et Meckling (1976) ont montré que tout dirigeant ne détenant pas la totalité du capital de son entreprise a intérêt à utiliser une partie de la richesse de la firme pour des satisfactions personnelles puisque, le coût de celle-ci est réparti entre les actionnaires, il n’en supporte qu’une fraction proportionnelle à sa part dans le capital.

– La deuxième hypothèse stipule que les individus sont rationnels[3] et capables de prévoir l’impacte de ces problèmes d’agence sur la formation de leur richesse.

I- Les conflits d’intérêts entre les dirigeants et les actionnaires :

1- Les coûts d’agence causés par ces conflits :

Selon Jensen et Meckling, la divergence d’intérêts qui peut apparaître entre dirigeants salariés (agent) et actionnaires (principal : propriétaire de l’entreprise) génère un certain nombre de coûts appelés « coûts d’agence » :

-Les « Monotoring costs » : ce sont les coûts de surveillance encourus par le principal pour contrôler les activités de l’agent et essayer de limiter son comportement opportuniste.

-Les « Bonding costs » : ce sont les coûts de l’obligation que l’agent peut encourir pour mettre le principal en confiance, ainsi ces coûts représentent l’ensemble des frais engagés par les dirigeants pour émettre des signaux crédibles en ce qui concerne leurs performances de gestion concernant des caractéristiques véritables des entreprises qu’ils gèrent.

– Le troisième type de coût est la « Residual loss », (les coûts résiduels), appelés encore pertes résiduelles, qui résultent de l’impossibilité d’exercer un contrôle total sur les actions des dirigeants et se traduisent par une perte de valeur de la société.

Dans le premier et le deuxième type de dépenses, on trouve les dépenses d’audit ; D’une part, l’audit est utilisé par le dirigeant pour signaler sa performance de gestion et son respect des clauses contractuelles établis dans le cadre d’un contrat d’intéressement basé sur les chiffres comptables, d’autre part, l’audit est utilisé par les actionnaires pour s’assurer que le dirigeant agit dans l’intérêt de l’entreprise.

Ajoutant ainsi que Ettredge, Simon, Smith et Stone fait la distinction entre les coûts d’agence internes et ceux externes ;

-Les coûts d’agences internes découlent de la différence entre les objectifs des dirigeants avec ceux des employés de la firme.

-Les coûts d’agence externes : peuvent naître de la différence entre les objectifs des dirigeants de la firme et ceux des fournisseurs de capitaux.

2- Les origines des conflits entre les actionnaires et les dirigeants :

En cherchant dans les causes des conflits d’intérêts entre dirigeants et actionnaires, Jensen et Smith (1985) ainsi que Naranayan (1985a, 1985b) présentent plusieurs sources :

-Les dirigeants ont leurs capitaux humains investis dans la société, donc ils sont beaucoup plus sensibles à la variabilité des résultats de la société que ceux des actionnaires qui peuvent se diversifier plus facilement.

– Le problème d’asymétrie d’information entre dirigeants et actionnaires.

-Les efforts déployés par les dirigeants en faveur de l’entreprise, même s’ils sont bénéfiques aux actionnaires comportent pour eux une désutilité.

-Le fait que l’horizon des dirigeants est limité à leur présence dans l’entreprise, va les amener à investir dans des projets moins risqués et plus rentables à court terme.

Ajoutant ici que Charreaux indique que si les actionnaires sont distincts des dirigeants, il s’ensuit une relation d’agence et les problèmes traditionnels qui lui sont liés, qui naissent des conflits d’intérêts et de l’asymétrie d’information. Les dirigeants sont nécessairement en conflit avec les actionnaires pour les raisons suivantes : l’essentiel de leur patrimoine (le capital humain) est investi dans la firme, leur horizon économique est limité à la durée de leur fonction, ils peuvent accroître leur utilité par différents avantages en nature au détriment des propriétaires.

Ainsi, Jensen et Meckling (1976) ont montré que le dirigeant actionnaire minoritaire a intérêt à utiliser une partie de la richesse de la firme pour une satisfaction personnelle puisque le coût de celle-ci est partagé entre tous les actionnaires, il n’en supporte qu’une partie proportionnelle à sa part dans le capital.

II-Les conflits d’intérêts entre les actionnaires et les créanciers :

Dans le cadre de la relation actionnaires & créanciers, on va considérer que les actionnaires agissent à travers les dirigeants.

Selon Raffournier (1990), il est facile dans cette condition de monter que les créanciers et les actionnaires sont également dans une relation contractuelle puisque, les premiers confient aux secondes des ressources en échange d’une promesse de rémunération et de remboursement à l’échéance.

En cas de recours à l’endettement, les actionnaires peuvent être considérés comme mondataires des créanciers. Dans ce cas, des conflits d’intérêts peuvent surgir si les dirigeants et les actionnaires, dont les intérêts sont supposés confondus, détournent une partie de la richesse de la firme au détriment des créanciers.

Ainsi, plusieurs études ont été faites pour analyser les différents mécanismes de détournements de richesse opérés par les actionnaires au détriment de créanciers, on peut citer par exemple celle de Black (1976), Fama&Miller (1972), Smith&Warner (1979).

D’après leurs analyses, dans toute société où il aura recours à l’endettement, les actionnaires ont intérêt à entreprendre des activités de financement, production et investissement à travers les quelles ils peuvent réaliser des profits en portant atteinte aux intérêts de leurs obligataires et créanciers.

La théorie d’agence identifie trois sources de conflit entre les actionnaires et les créanciers :

1- La politique de dividendes :

La première source provient de la politique de dividendes, ainsi, si les créanciers ont évalué leurs créances en supposant que le niveau de distribution actuel allait être maintenu, tout accroissement non anticipé des dividendes, financé par l’émission des nouvelles dettes ou par la réduction du programme d’investissement, entraînera une diminution de la valeur de la dette

2- La politique d’endettement :

La deuxième source de conflit trouve son origine dans le fait qu’un niveau d’endettement excessif entraîne un risque de faillite qui incite les actionnaires à entreprendre les projets d’investissements le plus risqué.

Aussi une anticipation future de l’endettement peut préviligier les conditions des nouvelles dettes que celle des anciennes.

3-La politique d’investissement :

La troisième source de conflit identifiée par la théorie d’agence trouve son origine dans le caractère sous- optimal que peut avoir la politique d’investissement. Ainsi, lorsque les actionnaires disposent d’un passif comportant une importante de dettes risquées, ils ont intérêt à rejeter les projets ayant une valeur actuelle positive si le gain lié à l’acceptation de ces projets revient aux obligataires ou créanciers.

Section II- le rôle de l’audit dans la résolution des problèmes d’agence :

Avant d’examiner le rôle de l’audit dans la résolution des problèmes d’agences en tant que moyen du contrôle externe important pour l’entreprise moderne, on va présenter quelques autres moyens de résolution d’intérêt présentée dans la théorie d’agence.

Ainsi, divers systèmes peuvent être valables pour le contrôle et la résolution des conflits d’intérêts, parmi lesquels on peut citer celles internes qui comportent principalement le droit de vote pour les actionnaires en tant que créanciers résiduels pour la firme, le conseil d’administration qui contrôle les décisions des dirigeants et les systèmes d’intéressement et de rémunération.

Pour le système externe du contrôle, plusieurs auteurs comme Charreaux&Cies (1983) ainsi que Abaoub (1994), Demsetz (1983) présentent divers moyens de contrôle comme le marché du travail (les dirigeants craintent qu’il y a une concurrence avec des dirigeants nouveaux qui sont plus compétents, ainsi ils cherchent à engager le risque et trouver des projets rentables à long terme pour l’entreprise), le marché financier (qui exerce un rôle important dans le contrôle des dirigeants, à cet fait, une entreprise ne peut contrôler une autre entreprise sans la permission du conseil du marché financier, ainsi que lorsque les actionnaires sont mécontents du rendement de l’entreprise, ils peuvent décider de vendre ces titres et engendrer ici la baisse du cours des actions des dirigeants s’il possède des titres).

I- Le rôle de l’audit dans la résolution des conflits d’intérêts entre dirigeants et actionnaires :

Les problèmes d’agence entre actionnaires et dirigeants peuvent être résolus par l’engagement d’un troisième intervenant qui pourra faire un rapport aux actionnaires concernant les actions et les décisions des dirigeants. C’est l’auditeur externe qui pourra aussi faire état de la fiabilitédes signaux émis par le dirigeant quant à sa performance. Dans ce contexte, l’audit apparaît comme une solution aux problèmes d’agence permettant de réduire les comportements opportunistes des dirigeants et de donner plus de crédibilité quant aux états financiers établis par ces données.

En effet, les états financiers annuels constituent une synthèse de l’activité de l’entreprise exploitable par l’extérieur ; Ils servent aux différents acteurs dans une optique d’évaluation, de prise de décision ou de diagnostic (Raffeau et al. 1994) :

-Pour les actionnaires : les comptes annuels servent à déterminer la valeur de leur participation dans l’entreprise ainsi que la rémunération de cette participation par le versement de dividendes conditionnés par les résultats annuels ;

-Les dirigeants voient de plus en plus leur rémunération déterminée, au moins pour partie, par les résultats financiers de l’entreprise qu’ils dirigent.

Cependant, il se trouve que les comptes annuels sont largement établis par les personnes mêmes que l’on cherche à contrôler : les dirigeants.

La latitude dont ils disposent peut laisser planer une doute sur la sincérité de l’information qu’ils diffusent, l’importance de disposer des données fiables sur les comptes annuels explique alors l’apparition de moyens pour vérifier les états financiers produits par les dirigeants à destination de l’extérieur, ces moyens se sont progressivement développés pour prendre leur forme actuelle, l’audit financier : c’est-à-dire « un examen critique destiné à vérifier les comptes annuels conformément à un référentiel comptable identifié ».

II- Le rôle de l’audit dans la résolution des conflits d’intérêts entre les actionnaires et les créanciers :

Cherchant à obtenir des crédits auprès des créanciers (dont notamment les banques), les dirigeants et actionnaires dont les intérêts sont supposés convergents, vont utiliser l’audit et notamment le rapport de l’auditeur externe pour maximiser la valeur de ses actions et augmenter la crédibilité des états financiers qu’ils ont établis.

Jensen et Meckling avancent que, vu la préparation par les dirigeants de ces informations pour d’autres utilisateurs, la société aura tout intérêt à préparer les états financiers et à les faire certifier par un auditeur indépendant. Quant aux créanciers dont notamment les banquiers, l’audit constitue un parfait moyen leur permettant de s’assurer d’une part que les états financiers établis par les dirigeants sont fiables et sincères et d’autres part du respect par les dirigeants des clauses contractuelles restrictives qui ont été établis.

CONCLUSION :

Dans ce rapport, on a cherché à projeter un coût d’oeil sur la théorie d’agence en tant qu’un point de recherche important pour plusieurs auteurs et théoriciens et le rôle de l’audit dans la résolution des problèmes qui naissent de la relation des différents acteurs dans la vie de l’entreprise.

C’est ainsi qu’on a pu remarquer le rôle important du rapport de l’auditeur externe pour les dirigeants, les actionnaires et les créanciers par la garantie de crédibilité et de sincérité des données comptables divulgués dans les états financiers d’une telle entreprise.

[1] Jouini Saloua, op, cit, P 5.

[2] Yosra MNIF, mémoire de maîtrise comptabilité, ESC Sfax, 2001

[3] Olivier HERRBACH, dans son thèse de doctorat;a critiqué cette hypothèse en indiquant qu’elle ignore les liens normatifs et effectifs qui se développent entre les individus et créent un réseau complexe déloyautés, d’engagements et d’interdépendances qui dépassent le lieu économique.

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